Affiche L'impartialité du juge en procédure pénale

Une analyse fondée sur des critères scientifiques, qui répond aux interrogations de la pratique. L’impartialité du juge tient aux valeurs fondamentales de la démocratie. Sans impartialité, il ne peut tout simplement pas y avoir de justice, de sorte que le moindre incident susceptible de la faire suspecter compromet toute l’oeuvre judiciaire. Mais comment le praticien peut-il discerner les causes légitimes des usages abusifs parmi la prolifération de suspicions retenues et rejetées ? Cet ouvrage propose une classification cohérente des raisons qui disqualifient les juges et un catalogue argumenté des préjugés qui peuvent inquiéter les plaideurs. L’impartialité est analysée sous les angles historique, anthropologique et sémantique. L’auteur envisage les garanties juridiques qui la caractérisent, essentiellement les règles de compétence et de procédure, la récusation, le déport, le dessaisissement, les incompatibilités et le principe de la séparation des fonctions judiciaires, pour ensuit

Ecrit par : Franklin Kuty

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