Affiche Les obligations essentielles en droit privé des contrats

La conception de l'obligation essentielle développée dans cet ouvrage n'est pas celle retenue par le droit positif français et consacrée dans le célèbre arrêt Chronopost, Reprenant à sa source le débat sur l'obligation essentielle dans le Traité des obligations de Pothier et dans la notion d'essentialia, l'auteur redécouvre l'obligation essentielle au sens de " ce sans quoi le contrat ne serait pas ", dictée par la nature du contrat. Il s'agit d'une notion qui ne connaît aucune variation étant purement objective. L'obligation essentielle a donc une force particulière, celle d'un cadre préconstitué imposé de l'extérieur, dicté par la loi. Cette notion d'obligation essentielle permet de mettre en lumière une conception duale de la volonté à l'origine des contrats, et par suite, des obligations qui en découlent pour les parties. Tout contrat est le produit d'un premier accord : le " consentement élémentai

Ecrit par : Nélia Cardoso-Roulot

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